Politique de confidentialité

Date de la version : 25 Novembre 2019

Porté du présent Avis de confidentialitée

Biogen, Inc. établie au 225, rue Binney, Cambridge, MA 02142, États-Unis (« Biogen » ou « nous »), a créé le site web Neurodiem (situé à l’adresse https://fr.neurodiem.ca) (le « site web ») dans le but de fournir des renseignements, de la formation et des outils aux professionnels de la santé spécialisés en neurosciences qui désirent tenir à jour ou approfondir leurs connaissances médicales et scientifiques. Le présent Avis de confidentialité décrit les « données personnelles » (c’est-à-dire toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable, sous réserve de définitions ou d’interprétations plus particulières en vertu de la loi applicable) qu’il nous faut recueillir auprès de vous sur le site Web, la façon dont nous les utilisons, les raisons pour lesquelles nous le faisons, ainsi que vos droits dans le cadre de cette collecte et de cette utilisation. Vous n’êtes pas tenu(e) de nous fournir ces données personnelles, mais vous ne pourrez pas accéder intégralement au site Web et à son contenu si vous décidez de ne pas le faire.

Cet Avis de confidentialité fait partie intégrante et est sous réserve de nos Conditions d’utilisation fr.neurodiem.ca/page/terms. Les termes commençant par une majuscule utilisés, mais non définis dans cet Avis de confidentialité ont la signification qui leur est attribuée dans nos Conditions d’utilisation.

Cet avis de confidentialité est à jour à la date de la version qui figure au haut de la présente page. Nous pourrions modifier cet avis de confidentialité de temps à autre. Sauf indication contraire, les modifications apportées à cet avis de confidentialité entrent en vigueur dès qu’elles sont publiées dans un Avis de confidentialité révisé sur nos sites Web.

Renseignements que nous recueillons et comment nous les utilisons

Le site Web recueille divers types de données personnelles en fonction de la manière dont vous l’utilisez.

Inscription au site web.

Si vous choisissez de vous inscrire afin d’utiliser le site Web, vous devrez créer un compte et un profil d’utilisateur sur le site Web. Pour ce faire, il se peut que nous ayons à recueillir auprès de vous les données personnelles suivantes : votre nom, votre titre, votre adresse de courriel, votre mot de passe, votre code postal et votre numéro d’immatriculation ou d’identification de praticien/médecin. Nous devons recueillir ces renseignements avec votre consentement ou, s’il y a lieu, dans l’intérêt légitime de Biogen pour : a) vérifier que vous êtes un(e) professionnel(le) de la santé spécialisé(e) en neurosciences; b) créer et gérer votre compte; c) personnaliser votre expérience en tant qu’utilisateur et vous fournir des renseignements qui correspondent à votre spécialité et aux sujets qui vous intéressent; et d) vous offrir un soutien technique et administratif local, au besoin.

Information ou documentation.

Le site Web vous donne accès à une variété d’outils et d’information en matière de neurologie (notamment des articles, des publications et des vidéos). Vos données personnelles mentionnées au paragraphe « Inscription au site web » ci-dessus seront utilisées pour personnaliser une partie de ce contenu en fonction de votre spécialité et de vos préférences.

Matériel promotionnel.

Si vous donnez votre consentement en cochant la case appropriée sur le site Web au moment de votre inscription ou dans la page de votre compte permettant d’indiquer vos préférences, Biogen se fondera vos données personnelles pour vous envoyer des communications de marketing direct (notamment des bulletins, des renseignements sur les traitements, des données sur les maladies, des renseignements sur les études cliniques, du matériel documents d’éducation des patients et des invitations à des réunions ou à des congrès ou à des sondages dans le cadre d’études de marché), conformément aux lois applicables. Vous pourrez en tout temps vous désabonner et retirer votre consentement à recevoir ces communications. Vous pouvez également gérer vos préférences sur le site Web en ouvrant une session dans votre compte. Toutefois, cela n’a aucun effet sur le caractère licite du traitement de vos données avant le retrait de votre consentement.

Nous pourrions utiliser vos données personnelles et autres renseignements aux fins pour lesquelles nous avons obtenu votre consentement ainsi qu’à d’autres fins pouvant être permises ou exigées par la loi applicable.

Nous n’avons pas l’intention de recueillir auprès de vous des données de nature délicate (ou des données personnelles appartenant à des catégories spéciales), par exemple la race, l’origine ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses, les croyances philosophiques, l’appartenance à une organisation syndicale, des données génétiques, des données biométriques, des données sur la santé, des données concernant la vie sexuelle d’une personne physique ou l’orientation sexuelle. Veuillez éviter de nous communiquer des données personnelles de nature délicate.

Technologies servant à la collecte de données, publicité ciblée par centres d’intérêt et refus

Témoins

Pour en savoir davantage sur l’utilisation de témoins (aussi appelés « cookies ») sur le site Web, veuillez vous reporter à la politique relative aux témoins, qui se trouve au bas de cette page.

Analytique.

Le site Web recueille auprès de vous des données cumulatives afin d’évaluer la façon dont vous l’utilisez.

(a) Google Analytics – une technologie de « taggage » (marquage) spécifique qui fournit à Biogen des renseignements sur le mode d’utilisation du site Web, notamment les préférences, les pages visitées, les documents consultés, partagés ou téléchargés, les vidéos lancées ou partagées et la progression de toute ressource en cours de lecture ou de visionnement. Biogen analyse automatiquement ces renseignements au moyen d’un algorithme conçu pour améliorer le site Web et pour offrir un contenu adapté à la spécialité et aux intérêts de l’utilisateur. Le site Web utilise également Google Analytics pour recueillir auprès de vous des données personnelles cumulatives dans le but d’évaluer : a) le nombre de visites du site Web; b) le nombre de comptes créés; et c) le nombre de fois qu’un article est lu ou qu’une vidéo est visionnée. Cette technologie servant à la collecte de données nous permet de vous distinguer des autres utilisateurs de ce site Web et d’améliorer ce dernier, ainsi que votre expérience lorsque vous l’utilisez.

(b) Hotjar – une technologie que nous utilisons également pour analyser le comportement des utilisateurs sur le site Web en vue d‘améliorer leur expérience.

Publicité en ligne.

Nous utilisons aussi Facebook Matching et DoubleClick Manager pour gérer notre programme de publicité en ligne. Ces technologies pour la collecte de données sont fournies par nos collaborateurs en gestion d’annonces publicitaires et par d’autres tiers. Il se peut que ces collaborateurs et nous fassions appel aux technologies pour suivre les actions des utilisateurs du site Web, évaluer les résultats de nos efforts de marketing à l’aide de statistiques et afficher des annonces publicitaires sur des sites Web de tiers. Nous appuyons les principes d’autoréglementation de la publicité ciblée par centres d’intérêt en ligne établis par l’Alliance de la publicité numérique. Autrement dit, nous vous permettons de faire des choix concernant la collecte d’information sur vos activités en ligne au fil du temps et sur les sites Web de tiers à des fins de publicité ciblée par centres d’intérêt en ligne. Vous pouvez consulter le site www.aboutads.info pour de plus amples renseignements concernant ces principes. Si vous ne voulez pas recevoir la publicité ciblée par centres d’intérêt en ligne, veuillez suivre les instructions à l’adresse www.aboutads.info/choices ou www.networkadvertising.org/choices. Un témoin de retrait indiquant que vous ne désirez pas recevoir la publicité ciblée par centres d’intérêt sera installé dans votre dispositif ou appareil. Si vous supprimez généralement les témoins dans votre appareil, il vous faudra réactiver le témoin de retrait. Veuillez noter que l’activation de l’option de retrait ne vous empêchera pas de voir nos publicités. Cette démarche a simplement pour effet de vous transmettre des publicités en ligne qui ne sont pas fondées sur vos intérêts. En utilisant l’un des liens ci-dessus pour refuser la publicité ciblée par centres d’intérêt, vous n’empêchez pas les technologies pour collecte de données de recueillir des renseignements sur votre utilisation des sites Web, notamment à des fins d’analytique.

Comment nous communiquons vos renseignements et gérons leur transmission à l’échelle internationale

Fournisseurs de services.

Biogen retient les services de fournisseurs pour l’aider à gérer ses activités de traitement des données relativement au site Web (connus sous le nom d’« agents de traitement des données »). Ces fournisseurs comprennent les entreprises qui : a) fournissent à Biogen la confirmation que vous êtes un(e) professionnel(le) de la santé spécialisé(e) en neurosciences; b) nous aident à améliorer le contenu et la structure ou la présentation de notre site Web; c) vous fournissent des communications dites de marketing direct, en notre nom, si vous avez consenti à les recevoir; d) fournissent à Biogen un soutien technique et administratif; e) fournissent à Biogen des technologies de collecte de données et des annonces publicitaires en ligne ciblées par centres d’intérêt; et f) hébergent le site Web et vos données personnelles dans le nuage et fournissent à Biogen des installations de stockage de données.

Autres sociétés de Biogen.

Il est possible que Biogen communique vos données personnelles à d’autres sociétés au sein du groupe Biogen aux fins décrites dans le présent Avis de confidentialité, notamment avec Biogen International GmbH, Neuhofstrasse 30, 6340 Baar, Suisse.

En outre, nous pourrions utiliser et divulguer vos données personnelles lorsque nous croyons qu’une telle utilisation ou divulgation est permise, nécessaire ou appropriée : a) en vertu des lois applicables, y compris les lois hors de votre pays de résidence; b) pour nous conformer à un processus juridique; c) pour répondre à des demandes d’organismes de réglementation publics et gouvernementaux hors de votre pays de résidence; d) pour faire respecter les conditions des ententes sur nos produits et services; e) pour protéger nos activités ou celles de l’une ou l’autre de nos succursales ou filiales; f) pour protéger nos droits, notre confidentialité, notre sécurité ou notre propriété et celle de nos succursales, les vôtres ou ceux des autres; et g) pour nous permettre d’exercer les recours disponibles ou de limiter les dommages que nous pourrions subir. En outre, nous pourrions transférer vos renseignements personnels ou d’autres renseignements à un tiers en cas de réorganisation, de fusion, de vente, d’association, d’affectation, de transmission ou d’autre disposition relative à la totalité ou à une partie de nos activités, marques, succursales, sociétés affiliées ou autres actifs.

Assurer la protection de vos données.

La transmission des données décrite ci-dessus peut comprendre la transmission hors de votre pays de résidence, vers des pays qui n’assurent pas un niveau de protection adéquat de vos renseignements personnels d’après les lois de votre pays ou de l’Union européenne sur la protection de la vie privée. Bien que ces renseignements se trouvent hors de votre pays, ils sont assujettis aux lois du pays dans lequel ils se trouvent et peuvent être assujettis à la divulgation aux gouvernements, tribunaux ou organismes d’application de la loi ou de réglementation de ce pays, conformément aux lois de ce pays. Biogen prend les mesures qui s’imposent pour faire en sorte que vos données soient suffisamment protégées lorsqu’elles sont transmises vers ces pays. La Suisse est un pays réputé comme fournissant un niveau adéquat de protection des données au titre des lois relatives à la protection des données par la Commission européenne. Biogen a également mis en place d’autres clauses contractuelles standard approuvées par l’Union européenne qui peuvent s’employer si nécessaire pour fournir un niveau adéquat de protection des données. Sur demande, Biogen vous fournira une liste de tous les destinataires de vos données personnelles ou d’autres renseignements concernant les accords de transmission de données avec des destinataires situés en dehors de l’Espace économique européen.

Comment nous sauvegardons vos données personnelles et vos droits

Nous utiliserons, divulguerons ou conserverons les données personnelles vous concernant aussi longtemps que votre compte est actif, et vous êtes libre de désactiver votre compte à n’importe quel moment. Nous archiverons, divulguerons ou conserverons également vos renseignements aussi longtemps que l’exigent la loi et les pratiques exemplaires d’une société pharmaceutique responsable.

Vous pouvez communiquer avec Biogen à tout moment si vous désirez consulter et recevoir les données personnelles vous concernant ou pour en savoir davantage sur les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet. Nous pourrions exiger que vous fournissiez suffisamment de renseignements permettant de vous identifier pour accéder à votre demande d’accès à vos renseignements personnels ou de correction de vos renseignements personnels. Tout renseignement permettant de vous identifier sera utilisé uniquement à cette fin.

Sous réserve des lois applicables, vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles ou en limiter le traitement pour des motifs légitimes, et vous pouvez également demander que vos renseignements personnels soient corrigés, bloqués ou supprimés. Vous pouvez également vous désabonner de la réception des communications de marketing direct par courriel que vous avez précédemment demandé de recevoir. Veuillez noter que certains de ces droits sont limités par la loi sur la protection des données en vigueur et que nous pourrions avoir le droit de recueillir, de traiter et de conserver vos données personnelles pour nous acquitter de nos obligations légales.

Si vous en éprouvez le besoin, vous pourrez déposer plainte auprès des autorités locales en matière de protection des données, si vous estimez que votre droit à la confidentialité a été violé.

Comment communiquer avec Biogen

Au titre des lois européennes sur la protection des données, un « contrôleur des données » est l’entité juridique responsable de la protection de vos données personnelles et vous aidant à exercer vos droits relatifs à la protection des données. Dans le cas de vos données personnelles au sein de Neurodiem, le contrôleur des données est Biogen. Si vous avez des questions ou préoccupations concernant le présent Avis de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez communiquer avec Biogen en envoyant un courriel à l’adresse contact@neurodiem.ca ou en utilisant la fonction « Contactez-nous » sur le site Web. Vous pouvez également communiquer avec le ou la responsable de la protection des données de Biogen à l’adresse privacy@biogen.com.